Conseil municipal
20h00
à la mairie
28
mars
La séance du conseil municipal est susceptible d'être filmée.
Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 28 février 2023
- Approbation des comptes de gestion 2022 - Budgets Principal, Eau/Assainissement et Lotissement
- Approbation du compte administratif 2022 - Budget Principal
- Approbation du compte administratif 2022 - Budget Eau/Assainissement
- Approbation du compte administratif 2022 - Lotissement
- Affectation du résultat de l'exercice 2022 - Budget Principal
- Affectation du résultat de l'exercice 2022 - Budget Lotissement
- Fixation des taux de la fiscalité locale 2023
- Approbation du budget primitif 2023 - Budget Principal
- Approbation du budget primitif 2023 - Budget Lotissement
- Fixation des subventions aux associations pour 2023
- Convention d’accompagnement et de prestations techniques entre la commune et la SPLEA
- Organisation du temps scolaire des écoles de Bantzenheim
- Syndicat d’eau de Bantzenheim/Rumersheim - Présentation du rapport annuel 2022
- Délégation de signature : information
- Informations communiquées par les Adjoints
- Divers